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Cycle Droit Social – 2020

Cycle Droit Social - 2020

Objectifs de la formation

  • Acquérir et maintenir des connaissances juridiques et pratiques nécessaires à la gestion des Ressources Humaines.
  • Savoir identifier les mesures sociales à mettre en œuvre et les situations à risques ; savoir réagir en cas de mise en jeu des obligations et de la responsabilité sociale de l’entreprise.
  • Mettre à jour les connaissances à partir de l’actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle ; identifier les opportunités et adapter les pratiques sociales au sein de l’entreprise

Organisation du cycle

  • 5 à 10 séances d’une demi-journée chacune, réparties en un ou deux groupes : le mardi ou le jeudi
  • Chaque séance se déroule en deux temps :
    • Un thème défini à l’avance permettant d’appréhender la pratique (voir ci-dessous).
    • L’actualité législative et jurisprudentielle et son impact pratique sur la gestion du personnel.

Calendrier et thèmes 2020 – Paris

  • Mardi 21 ou Jeudi 23 Janvier
    Entretiens professionnels : 2020, l’année du bilan
  • Jeudi 20 ou Mardi 25 Février
    Négociation en entreprise : mode d’emploi
  • Mardi 17 ou Jeudi 19 Mars
    La transaction : point sur les dernières évolutions jurisprudentielles
  • Mardi 21 ou Jeudi 23 Avril
    Astreinte, permanence, temps d’attente : comment ça marche ?
  • Mardi 12 ou Jeudi 14 Mai
    L’emploi des seniors, la gestion de la fin de carrière : un nouveau défi ?
  • Mardi 9 ou Jeudi 11 Juin
    Décrypter la tarification accident du travail
  • Mardi 8 ou Jeudi 10 Septembre
    Travailleurs étrangers : les pièges à éviter
  • Mardi 6 ou Jeudi 8 Octobre
    Harcèlement moral, harcèlement sexuel : rappel des fondamentaux
  • Mardi 3 ou Jeudi 5 Novembre
    Le point sur les moyens du CSE : local, affichage, budget, BDES…
  • Mardi 8 ou Jeudi 10 Décembre
    Test de connaissances

Voir le programme détaillé

Calendrier et thèmes 2020 – Nancy

  • Mardi 10 Mars ou Jeudi 12 Mars (Matin ou Après-midi)
    Les congés payés : les règles à connaître

    • Les règles de base relatives aux congés payés
    • Comment organiser les départs en congés ?
    • Congés payés et évènements extérieurs : la maladie, le préavis…
  • Mardi 12 Mai ou Jeudi 14 Mai (Matin ou Après-midi)
    Accidents du Travail et Maladies Professionnelles : la nouvelle procédure de reconnaissance

    • Les notions essentielles (AT, MP, Invalidité, incapacité …)
    • Le rôle de l’employeur et la procédure d’instruction
    • Les principales incidences de la reconnaissance
  • Mardi 16 Juin ou Jeudi 18 Juin (Matin ou Après-midi)
    L’inaptitude du salarié après les réformes

    • La procédure de constatation et les contestations possibles
    • Le reclassement
    • Le licenciement pour inaptitude
  • Mardi 15 Septembre ou Jeudi 17 Septembre (Matin ou Après-midi)
    L’emploi des seniors, la gestion de la fin de carrière, un nouveau défi ?

    • Le départ à la retraite à la lumière de la réforme
    • Départ volontaire ou mise à la retraite ?
    • Gérer la fin de carrière et accompagner le départ en retraite
  • Mardi 17 Novembre ou Jeudi 19 Novembre (Matin ou Après-midi)
    Négociations et Transactions

    • Quand négocier avec le salarié ? Le risque prud’homal
      Focus sur une réclamation récurrente : les heures supplémentaires
    • La transaction – La conciliation prud’homale
    • Le traitement social et fiscal des indemnités transactionnelles

Voir le programme détaillé

Calendrier et thèmes 2020 – Epinal

  • Jeudi 19 Mars de 9h00 à 12h30
    Les congés payés : les règles à connaître

    • Les règles de base relatives aux congés payés
    • Comment organiser les départs en congés ?
    • Congés payés et évènements extérieurs : la maladie, le préavis…
  • Jeudi 14 Mai de 9h00 à 12h30
    Accidents du Travail et Maladies Professionnelles : la nouvelle procédure de reconnaissance

    • Les notions essentielles (AT, MP, Invalidité, incapacité …)
    • Le rôle de l’employeur et la procédure d’instruction
    • Les principales incidences de la reconnaissance
  • Jeudi 25 Juin de 9h00 à 12h30
    L’inaptitude du salarié après les réformes

    • La procédure de constatation et les contestations possibles
    • Le reclassement
    • Le licenciement pour inaptitude
  • Jeudi 17 Septembre de 9h00 à 12h30
    L’emploi des seniors, la gestion de la fin de carrière, un nouveau défi ?

    • Le départ à la retraite à la lumière de la réforme
    • Départ volontaire ou mise à la retraite ?
    • Gérer la fin de carrière et accompagner le départ en retraite
  • Jeudi 19 Novembre de 9h00 à 12h30
    Négociations et Transactions

    • Quand négocier avec le salarié ? Le risque prud’homal
      Focus sur une réclamation récurrente : les heures supplémentaires
    • La transaction – La conciliation prud’homale
    • Le traitement social et fiscal des indemnités transactionnelles

Voir le programme détaillé

Calendrier et thèmes 2020 – Metz

  • Mardi 17 Mars (Matin)
    Les congés payés : les règles à connaître

    • Les règles de base relatives aux congés payés
    • Comment organiser les départs en congés ?
    • Congés payés et évènements extérieurs : la maladie, le préavis…
  • Mardi 19 Mai (Matin)
    Accidents du Travail et Maladies Professionnelles : la nouvelle procédure de reconnaissance

    • Les notions essentielles (AT, MP, Invalidité, incapacité …)
    • Le rôle de l’employeur et la procédure d’instruction
    • Les principales incidences de la reconnaissance
  • Mardi 23 Juin (Matin)
    L’inaptitude du salarié après les réformes

    • La procédure de constatation et les contestations possibles
    • Le reclassement
    • Le licenciement pour inaptitude
  • Mardi 22 Septembre (Matin)
    L’emploi des seniors, la gestion de la fin de carrière, un nouveau défi ?

    • Le départ à la retraite à la lumière de la réforme
    • Départ volontaire ou mise à la retraite ?
    • Gérer la fin de carrière et accompagner le départ en retraite
  • Mardi 24 Novembre (Matin)
    Négociations et Transactions

    • Quand négocier avec le salarié ? Le risque prud’homal
      Focus sur une réclamation récurrente : les heures supplémentaires
    • La transaction – La conciliation prud’homale
    • Le traitement social et fiscal des indemnités transactionnelles

Voir le programme détaillé

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