Politique des cookies et autres technologies de tracage

Notre site internet www.acd.fr utilise des cookies et/ou d’autres technologies de traçage dans les conditions précisées ci-après dans la présente « Politique de Traceurs ».

1. Définitions des cookies et autres technologies de traçage

Le terme « cookies » désigne un petit fichier stocké par un serveur dans votre terminal (ordinateur, téléphone, tablette…) et associé à un domaine web (c’est à dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.

Il peut par exemple s’agir :

de cookies HTTP
de cookies « flash »

D’autres technologies de traçage sont également susceptibles d’être utilisées. Il s’agit notamment :

du résultat du calcul d’une empreinte unique de votre terminal dans le cas du « fingerprinting » (calcul d’un identifiant unique du terminal basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage)

les pixels invisibles ou « web bugs »,

des accès aux informations du terminal depuis des API (LocalStorage, IndexedDB, l’accès au GPS…),

tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »).

Dans le cadre de la présente Politique, nous utiliserons le terme « Traceurs » pour désigner indifféremment les cookies et toute autre technologie de traçage déposés et/ou lus, lors de la consultation de notre site internet et ce, quel que soit le type de terminal que vous utilisez : ordinateur, smartphone, tablette numérique connectée à internet.

Ces Traceurs ont de multiples usages tels que notamment :

tracer votre navigation à des fins statistiques ;
permettre la personnalisation de l’interface utilisateur (choix de la langue d’affichage ou présentation du service) ;
permettre l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues

2. Consentement préalable

Pour l’utilisation de certains Traceurs, votre consentement préalable est requis.

Lorsque vous visitez notre site internet pour la première fois, et que nous envisageons de placer un Traceur sur votre terminal :

Vous êtes informés au moyen d’une bannière d’information figurant en bas de la page qui s’affiche ; et

Vous êtes invités soit à accepter, soit à refuser, soit à paramétrer vos choix quant à l’utilisation de ces Traceurs

Dans la mesure où votre consentement doit résulter d’un acte univoque, toute autre action (par exemple, la fermeture du bandeau de recueil de consentement) que celle permettant explicitement d’accepter est considérée comme un refus.

Certains de ces Traceurs sont exemptés de consentement lorsqu’ils répondent aux critères d’exemption prévus par la délibération de la CNIL n°2020-091 du 17 septembre 2020, §50 et 51 : la CNIL n°2020-091 du 17 septembre 2020, §50 et 51

Toutefois, nous souhaitons vous informer de leur utilisation et vous rappeler que des réglages du navigateur peuvent vous permettre de les bloquer, avec des effets potentiellement négatifs pour le fonctionnement de notre site internet.

3. Le type de Traceurs utilisés et leurs objectifs

Nous pouvons être amenés à utiliser les Traceurs suivants :

Traceurs fonctionnels : ils nous permettent d’améliorer le fonctionnement de notre site internet et de le(s) rendre plus convivial pour le visiteur.

Traceurs d’amélioration du site : ils permettent de tester différentes versions d’une page internet afin de savoir quelle page est mieux utilisée.

Traceurs de session permettant de stocker des informations sur la session en cours.

4. Liste des Traceurs utilisés

Catégorie A : les Traceurs strictement nécessaires (techniques)

Nom du cookie	Fournisseur / Domaine	Description	Durée de vie
rc::a	google.com	Utilisé par le service de sécurité Google reCAPTCHA. Il permet de vérifier que les soumissions de vos formulaires de contact sont réalisées par des humains et non par des robots malveillants (anti-spam).	Persistant (Permanent)
rc::c	google.com	Complémentaire au cookie rc::a. Il analyse en temps réel la navigation pour bloquer les tentatives de piratage ou de spam sur vos formulaires.	Session (S’efface à la fermeture)
wpEmojiSettingsSupports	acd.fr	Cookie technique natif de la plateforme de gestion de contenu WordPress. Il s’assure simplement que le navigateur du visiteur est capable d’afficher correctement les polices et émojis du site.	Session (S’efface à la fermeture)

Catégorie B : les cookies fonctionnels (préférences)

Nom du cookie	Fournisseur / Domaine	Description	Durée de vie
wp-wpml_current_language	acd.fr	Déposé par l’outil de traduction de votre site (WPML). Il mémorise la langue choisie par l’utilisateur (ex: Français ou Anglais) afin de lui présenter directement le site dans la bonne langue tout au long de sa visite.	Session (S’efface à la fermeture)

5. Vos droits à l’égard des données personnelles collectées par des Traceurs

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et de suppression de vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En outre, vous avez le droit de vous opposer au traitement des données personnelles et le droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : t.cuny@acd.fr

Afin de prévenir les abus, nous pouvons vous demander de vous identifier lors de l’exercice de vos droits.

Lorsqu’il s’agit d’accéder à des données personnelles liées à un Traceur, nous vous demandons de nous envoyer une copie du Traceur en question.

6. Gestion de vos préférences – Blocage – Suppression

Vous pouvez facilement gérer, bloquer et supprimer vous-même les Traceurs à tout moment par votre navigateur Internet.

Vous pouvez contrôler le dépôt et la lecture de Traceurs sur votre terminal en paramétrant vos consentements dans le gestionnaire de traceurs qui s’affiche sur votre écran lors de votre visite sur notre site internet.

Vous pouvez par la suite modifier vos choix à tout moment en cliquant sur le lien qui s’affiche à l’écran qui se trouve :

Soit en bas des pages de notre site internet ;
Soit dans les paramètres de notre site internet ;

Veuillez noter que si vous ne voulez pas de Traceurs, nous pouvons ne plus être en mesure de garantir le bon fonctionnement de notre site internet. Certaines caractéristiques de notre site internet peuvent être altérées et dans certains cas, vous ne pourrez plus accéder à notre site internet.

En résumé, les conséquences du refus de certains Traceurs sont les suivantes :

Pour les Traceurs nécessaires : risque de ne plus pouvoir accéder à notre site internet et/ou aux services dudit support ;

Pour les Traceurs de personnalisation : absence d’adaptation de la présentation de notre site internet aux préférences d’affichage de votre terminal et de mémorisation de vos mots de passe et informations relatives aux formulaires remplis sur le site internet ;

7. Modification de la présente Politique

Nous devrons mettre à jour cette Politique régulièrement, par exemple, lorsque nous modifions notre site internet.

A ce titre, nous vous prions de consulter notre Politique et ce, à chaque consultation et navigation sur notre site internet afin de pouvoir avec connaissance de la version applicable au jours de votre consultation.

Si vous avez des questions et/ou des commentaires, veuillez nous contacter à l’adresse électronique suivante : t.cuny@acd.fr